ALCOTAC
Présentation de la marque ALCOTAC
Déposée le 18 décembre 1991 par la société étrangère CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALCOTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALCOTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALCOTAC est expirée depuis le 18 décembre 2021.
CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210396 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482042 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629149 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08
Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629148 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08